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Marques déposées par DOLLA JEAN-LOUIS
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T S. TERRE DES SABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T S. TERRE DES SABLES
DOLLA JEAN-LOUIS, BERINGUER PHILIPPE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "SARL TERRE DES SABLES" (EN COURS DE FORMATION)

Numéro de dépôt :
97709780
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque T S. TERRE DES SABLES

Déposée le 19 décembre 1997 par DOLLA JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T S. TERRE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est DOLLA JEAN-LOUIS, BERINGUER PHILIPPE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "SARL TERRE DES SABLES" (EN COURS DE FORMATION) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DELIGNE (S.A.) - France.

La marque T S. TERRE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T S. TERRE DES SABLES est expirée depuis le 19 décembre 2007.

DOLLA JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : DOLLA


DOLLA JEAN-LOUIS, BERINGUER PHILIPPE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "SARL TERRE DES SABLES" (EN COURS DE FORMATION) - France


MOULIN DELIGNE (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vêtements (habillement), chapellerie Bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.